09/03/2026

Séance ordinaire du lundi 9 mars 2026
Liste des délibérations examinées :

1. Délibération n°DL.2026-031-912 : PISCINE MUNICIPALE – SAISON 2026 – FONCTIONNEMENT ET TARIFS
ADOPTÉE

2. Délibération n°DL.2026-032-752 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ORDINAIRES ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS POUR 2026
ADOPTÉE

3. Délibération n°DL.2026-033-752 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES 30 ANS DE L’ASSOCIATION STACCATO
ADOPTÉE

4. Délibération n°DL.2026-034-89 : CINEMA – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’APACAM POUR L’ORGANISATION DE SEANCES CINEMATOGRAPHIQUES
ADOPTÉE

5. Délibération n°DL.2026-035-332 : APPROBATION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE – MAISON DE L'ÉCONOMIE, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION ET DE L'INSERTION- MH ORTHOPÉDAGOGIE
ADOPTÉE

6. Délibération n°DL.2026-036-713 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE- BUDGET COMMUNAL PRINCIPAL – EXERCICE 2025
ADOPTÉE

7. Délibération n°DL.2026-037-7101 : BUDGET COMMUNAL PRINCIPAL – EXERCICE 2025 – DETERMINATION ET AFFECTATION DES RESULTATS
ADOPTÉE

8. Délibération n°DL.2026-038-713 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE – EXERCICE 2025
ADOPTÉE

9. Délibération n°DL.2026-039-7101 : BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE– EXERCICE 2024 – DETERMINATION ET AFFECTATION DES RESULTATS
ADOPTÉE

10. Délibération n°DL.2026-040-713 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET ANNEXE DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE – EXERCICE 2025
ADOPTÉE

11. Délibération n°DL.2026-041-7101 : BUDGET ANNEXE DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE – EXERCICE 2024 – DETERMINATION ET AFFECTATION DES RESULTATS
ADOPTÉE

12. Délibération n°DL.2026-042-421 : EMPLOIS TEMPORAIRES – RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER – AUTORISATION – SAISON 2026
ADOPTÉE

13. Délibération n°DL.2026-043-321 : ECHANGE DE PARCELLES - 68 AVENUE GAMBETTA
ADOPTÉE

14. Délibération n°DL.2026-044-7103 : APPROBATION DU COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2025- RUE JASMIN – ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NOUVELLE AQUITAINE (EPFNA)
ADOPTÉE

15. Délibération n°DL.2026-045-94 : MOTION DE LA COMMUNE DE MIRAMONT-DE-GUYENNE POUR REAFFIRMER LA NECESSITE DE MAINTENIR L’ORGANISATION DES SERVICES PUBLICS DE RESEAUX A L’ECHELON TERRITORIAL LE PLUS PERTINENT EN TERMES D’EFFICACITE, DE PROXIMITE ET DE SOLIDARITE -TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE
ADOPTÉE

16. Délibération n°DL.2026-046-94 : MOTION DE LA COMMUNE DE MIRAMONT-DE-GUYENNE POUR REAFFIRMER LA NECESSITE DE MAINTENIR L’ORGANISATION DES SERVICES PUBLICS DE RESEAUX ET NOTAMMENT DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT A L’ECHELON TERRITORIAL LE PLUS PERTINENT EN TERMES D’EFFICACITE, DE PROXIMITE ET DE SOLIDARITE
ADOPTÉE

17. AVIS SUR LA CREATION D'UNE UNITE DE METHANISATION SUR LA COMMUNE DE SEYCHES
AVIS FAVORABLE