Conseil municipal du 12 janvier 2026 - Commune de Miramont-de-Guyenne

12/01/2026

Séance ordinaire du lundi 12 janvier 2026
Liste des délibérations examinées :

1. Délibération n°DL.2026-017-711 : BUDGET COMMUNAL PRINCIPAL - EXERCICE 2026 - BUDGET PRIMITIF
ADOPTÉE

2. Délibération n°DL.2026-018-711 : BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE - EXERCICE 2026 - BUDGET PRIMITIF
ADOPTÉE

3. Délibération n°DL.2026-019-711 : BUDGET ANNEXE DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE - EXERCICE 2026 - BUDGET PRIMITIF
ADOPTÉE

4. Délibération n°DL.2026-020-76 : TARIFS MUNICIPAUX - ACTUALISATION POUR L'EXERCICE 2026
ADOPTÉE

5. Délibération n°DL.2026-029-84 : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDES POUR LES OUVRAGES AERIENS ENTRE LA COMMUNE ET ENEDIS - HAMEAU VIGNES DU GRAND-BOIS
ADOPTÉE

6. Délibération n°DL.2026-030-84 : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE ET TERRITOIRE D'ENERGIE LOT-ET-GARONNE - RUE ALFRED DE MUSSET
ADOPTÉE

7. Délibération n°DL.2026-004-332 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION STACCATO POUR L'ANNÉE 2026
ADOPTÉE

8. Délibération n°DL.2026-005-332 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE OMNISPORTS JC DELAGE A L'ASSOCIATION MIRAMONT TENNIS CLUB POUR L'ANNEE 2026
ADOPTÉE

9. Délibération n°DL.2026-006-332 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE OMNISPORTS JC DELAGE A L'ASSOCIATION MIRAMONT DE GUYENNE HANDBALL POUR L'ANNÉE 2026
ADOPTÉE

10. Délibération n°DL.2026-007-332 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE OMNISPORTS JC DELAGE A L'ASSOCIATION MIRAMONT BADMINTON CLUB POUR L'ANNEE 2026
ADOPTÉE

11. Délibération n°DL.2026-008-332 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE OMNISPORTS JC DELAGE A LA MAISON FAMILIALE ET RURALE DE MIRAMONT DE GUYENNE POUR L'ANNÉE 2026
ADOPTÉE

12. Délibération n°DL.2026-009-332 : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE FOOT 5 - LIGUE DE NOUVELLE AQUITAINE ET DISTRICT DE LOT-ET-GARONNE
ADOPTÉE

13. Délibération n°DL.2026-001-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU POSTE CHEFFE DE PROJET "PETITE VILLE DE DEMAIN" - 2026
ADOPTÉE

14. Délibération n°DL.2026-011-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DE MIRAMONT DE GUYENNE AUPRES DE LA COMMUNAUTÉ DES COMMUNES DU PAYS DE LAUZUN - ANNÉE 2026
ADOPTÉE

15. Délibération n°DL.2026-012-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DE MIRAMONT DE GUYENNE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOT-ET-GARONNE - ANNEE 2026
ADOPTÉE

16. Délibération n°DL.2026-013-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DE MIRAMONT DE GUYENNE AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DE LA NOUVELLE AQUITAINE - ANNEE 2026
ADOPTÉE

17. Délibération n°DL.2026-014-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DE MIRAMONT DE GUYENNE AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - ANNEE 2026
ADOPTÉE

18. Délibération n°DL.2026-015-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DE MIRAMONT DE GUYENNE AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT-ET-GARONNE - ANNEE 2026
ADOPTÉE

19. Délibération n°DL.2026-016-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DE MIRAMONT DE GUYENNE AUPRES DE LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DORDOGNE - LOT-ET-GARONNE - ANNEE 2026
ADOPTÉE

20. Délibération n°DL.2026-002-421 : PROLONGATION DU CONTRAT DE PROJET - CHEFFE DE PROJET PETITE VILLE DE DEMAIN 2026
ADOPTÉE

21. Délibération n°DL.2026-025-421 : RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
ADOPTÉE

22. Délibération n°DL.2026-021-411 : MISE EN PLACE DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
ADOPTÉE

23. Délibération n°DL.2026-022-411 : EXERCICE DU TEMPS PARTIEL
ADOPTÉE

24. Délibération n°DL.2026-023-411 : MODIFICATION DES ASTREINTES
ADOPTÉE

25. Délibération n°DL.2026-024-7103 : COMPLEMENT DU MONTANT DE PARTICIPATION A LA COUVERTURE DU RISQUE SANTE
ADOPTÉE

26. Délibération n°DL.2026-026-7103 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION "RETRAITE CNRACL"
ADOPTÉE

27. Délibération n°DL.2026-027-911 : RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE - REFERENT DANTE ET ACCUEIL INCLUSIF
ADOPTÉE

28. Délibération n°DL.2026-028-85 : CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'ÉCHANGE DE DONNEES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PERMIS DE LOUER - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALE 2026
ADOPTÉE

Pièces jointes

DL2026025421 Deux recrutements accroissement temporaire dactivité.pdf (PDF - 0.28Mo) DL2026002421 PROLONGATION DU CONTRAT CHEFFE DE PROJETS PVD 2026.pdf (PDF - 1.07Mo) DL20260247103 complement du montant de participation à la couverture du risque santé.pdf (PDF - 0.24Mo) DL20260267103 Renouvellement de la convention dadhésion retraite CNRACL.pdf (PDF - 0.73Mo) DL202602076 TARIFS MUNICIPAUX 2026.pdf (PDF - 0.72Mo) DL2026022411 exercice du temps partiel.pdf (PDF - 1.26Mo) DL2026021411 MISE A JOUR RELATIVE AUX INDEMNITES HORAIRES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES.pdf (PDF - 0.27Mo) DL2026023411 modification des astreintes.pdf (PDF - 2.68Mo) DL2026018711 MPE.pdf (PDF - 1.36Mo) DL2026016751 demande de subvention Festival MSA 2447.pdf (PDF - 0.19Mo) DL2026015751 demande de subvention Festival CAF47.pdf (PDF - 0.19Mo) DL2026014751 demande de subvention Festival DRAC.pdf (PDF - 0.19Mo) DL2026011751 demande de subvention Festival CCPL.pdf (PDF - 0.21Mo) DL2026012751 demande de subvention Festival Département.pdf (PDF - 0.21Mo) DL2026013751 demande de subvention Festival Région.pdf (PDF - 0.21Mo) DL2026001751 demande de subvention poste cheffe PVD.pdf (PDF - 0.19Mo) DL2026027911 recrutement dun vacataireréférent santé et accueil inclusif.pdf (PDF - 0.69Mo) DL2026 017 711.pdf (PDF - 2.21Mo) DL2026 019 711 Festival.pdf (PDF - 1.48Mo) DL2026008332 approbation de la convention de mise à dispo de la salle omnisports MFR 2026.pdf (PDF - 0.88Mo) DL2026004332 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET STACCATO2026.pdf (PDF - 0.76Mo) D4ZTOA~Z.PDF (PDF - 0.68Mo) DEMF30~J.PDF (PDF - 0.67Mo) DOASHX~6.PDF (PDF - 0.83Mo) DWNZTO~9.PDF (PDF - 0.87Mo) D7UZZI~E.PDF (PDF - 0.86Mo) DY2B5S~I.PDF (PDF - 0.85Mo) D7VZH4~9.PDF (PDF - 1.45Mo)