Conseil municipal du 3 novembre 2025

03/11/2025

Séance ordinaire du lundi 3 novembre 2025
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2025-072-74 : OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE – DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES ACCORDEES PAR LE MAIRE – ANNEE 2026
ADOPTÉE

2. Délibération n°DL.2025-073-84 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE LOT-ET-GARONNE INGENIERIE / PROJET DE CREATION D’UN POLE CULTUREL – LA BASANE- 2025
ADOPTÉE

3. Délibération n°DL.2025-074-332 : APPROBATION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE – MAISON DE L'ÉCONOMIE, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION ET DE L'INSERTION
ADOPTÉE

4. Délibération n°DL.2025-075-89 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE DEPOT DU DRAPEAU DE L’ASSOCIATION « FAMMAC 47 » A LA COLLECTIVITE PUIS AU COLLEGE DIDIER LAMOULIE VIA LE SOUVENIR FRANÇAIS-2025
ADOPTÉE

5. Délibération n°DL.2025-076-89 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – DESHERBAGE DU FONDS DOCUMENTAIRE -2025
ADOPTÉE

6. Délibération n°DL.2025-077-712 : BUDGET COMMUNAL PRINCIPAL – EXERCICE 2025 – DECISION MODIFICATIVE N°2
ADOPTÉE

7. Délibération n°DL.2025-078-413 : SUPPRESSION D’EMPLOIS- TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL – MODIFICATION 2025-7
ADOPTÉE

8. Délibération n°DL.2025-079-7103 : DETERMINATION DU MODE DE PARTICIPATION A LA COUVERTURE DU RISQUE « SANTE » ET DU MONTANT DE PARTICIPATION
ADOPTÉE

9. Délibération n°DL.2025-080-415 : REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL – MODIFICATION N°6
ADOPTÉE

10. Délibération n°DL.2025-081-911 : CONVENTION DE PRESTATION AVEC UNE PSYCHOLOGUE - ANALYSE DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES A LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE- RENOUVELLEMENT 2026
ADOPTÉE

11. Délibération n°DL.2025-082-751 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA VOIRIE – ANNEE 2026
ADOPTÉE

12. Délibération n°DL.2025-083-85 : APPROBATION DE DEUX NOMS DE RUES- HAMEAU VIGNES DU GRAND-BOIS
ADOPTÉE

13. Délibération n°DL.2025-084-88 : MODIFICATION DES STATUTS DE TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE
ADOPTÉE

14. Délibération n°DL.2025-085-83 : TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE – RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL – EXERCICE 2024
ADOPTÉE