Conseil municipal du 2 juin 2025

02/06/2025

Séance ordinaire du lundi 2 juin 2025
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2025-044-91 : APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC EYMET ET LEVIGNAC-DE-GUYENNE - LES AFFLUENTS - FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE – 2025
ADOPTÉE

2. Délibération n°DL.2025-045-413 : SUPPRESSION D’EMPLOIS- TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL – MODIFICATION 2025-4
ADOPTÉE

3. Délibération n°DL.2025-046-7103 : ADHESION AUX DISPOSITIFS DE MEDIATIONS MIS EN OEUVRE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOT-ET-GARONNE (CDG 47)
ADOPTÉE

4. Délibération n°DL.2025-047-911 : MAISON DE LA PETITE ENFANCE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL DE LA CANDELIE (CHD) – INTERVENTION DU CMPI DE MARMANDE
ADOPTÉE

5. Délibération n°DL.2025-048-911 : ACQUISITION MALLETTE WISC V ET MODALITES DE CO-FINANCEMENT – RASED - ECOLE DENISE-BARATZ
ADOPTÉE

6. Délibération n°DL.2025-049-911 : CHANGEMENT DENOMINATION MULTI ACCUEIL « YVES DUMICHEL » AU PROFIT DE MAISON DE LA PETITE ENFANCE (MPE) YVES DUMICHEL
ADOPTÉE

7. Délibération n°DL.2025-050-121 : APPROBATION DU COMPTE RENDU D’ACTIVITE AU 31 DECEMBRE 2024 ET DE L’AVENANT N°2 A LA CONCESSION D’AMENAGEMENT - HAMEAU « VIGNES DU GRAND BOIS » - SEM 47
ADOPTÉE

8. Délibération n°DL.2025-051-212 : BILAN DE LA MISE A DISPOSITION - MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – VALIDATION
ADOPTÉE