Conseil municipal du 13 mai 2024

13/05/2024

Séance ordinaire du lundi 13 mai 2024
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2024-046-912 : PISCINE MUNICIPALE – SAISON 2024 – COMPLEMENT
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2. Délibération n°DL.2024-047-85 : CONVENTION « ENQUETE FAMILLES 2025 » - INSEE
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3. Délibération n°DL.2024-048-421 : EMPLOIS TEMPORAIRES – CONTRAT DE PROJET – AUTORISATION DE RECRUTEMENT – MANAGER DE CENTRE-VILLE
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4. Délibération n°DL.2024-049-815 : PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) – MISE A JOUR ET RENOUVELLEMENT POUR LA PERIODE 2024-2027
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5. Délibération n°DL.2024-050-321 : FONCIER – PARCELLES CADASTREES SECTION AD N°325P,327,328P,329,330 SISE AVENUE SOUSSIAL – CESSION HABITALYS
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6. Délibération n°DL.2024-051-7103 : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ORANGE- AVENUE SOUSSIAL
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7. Délibération n°DL.2024-052-78 : ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS D’INVESTISSEMENT A TERRITOIRE D’ENERGIE LOT-ET-GARONNE - TRAVAUX D’EFFACEMENT DE LA LIGNE BASSE TENSION - RUE ALFRED DE MUSSET
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8. Délibération n°DL.2024-053-84 : CONVENTION DE SERVITUDE SOUTERRAINE- TERRITOIRE D’ENERGIE DE LOT-ET-GARONNE -TRAVAUX AVENUE DE PARIS
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9. Délibération n°DL.2024-054-84 : APPROBATION DE L’ACTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA SIGNALISATION « FRANÇAIS-OCCITAN »
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10. Délibération n°DL.2024-055-751 : DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT- TRAVAUX DE RENATURATION-PROJET ECOLE DENISE-BARATZ- MODIFICATION – 2024
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11. Délibération n°DL.2024-056-84 : APPROBATION DU PROJET « PARC DE LA DOURDENE » - AGENCE DAP
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