10/03/2025
Séance ordinaire du lundi 10 mars 2025
Liste des délibérations examinées BIS1
1. Délibération n°DL.2025-011-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA NOUVELLE-AQUITAINE - ANNEE 2025
ADOPTÉE
2. Délibération n°DL.2025-012-751 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE AUPRÈS DE LA MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE DORDOGNE-LOT ET GARONNE - ANNEE 2025
ADOPTÉE
3. Délibération n°DL.2025-013-912 : PISCINE MUNICIPALE – SAISON 2025 – FONCTIONNEMENT ET TARIFS
ADOPTÉE
4. Délibération n°DL.2025-014-752 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ORDINAIRES ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS POUR 2025
ADOPTÉE
5. Délibération n°DL.2025-015-713 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET COMMUNAL PRINCIPAL – EXERCICE 2024
ADOPTÉE
6. Délibération n°DL.2025-016-7101 : BUDGET COMMUNAL PRINCIPAL – EXERCICE 2024 – DETERMINATION ET AFFECTATION DES RESULTATS
ADOPTÉE
7. Délibération n°DL.2025-017-713 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE – EXERCICE 2024
ADOPTÉE
8. Délibération n°DL.2025-018-7101 : BUDGET ANNEXE MAISON DE LA PETITE ENFANCE– EXERCICE 2024 – DETERMINATION ET AFFECTATION DES RESULTATS
ADOPTÉE
9. Délibération n°DL.2025-019-713 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET ANNEXE DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE – EXERCICE 2024
ADOPTÉE
10. Délibération n°DL.2025-020-7101 : BUDGET ANNEXE DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE – EXERCICE 2024 – DETERMINATION ET AFFECTATION DES RESULTATS
ADOPTÉE
11. Délibération n°DL.2025-021-76 : TARIFS MUNICIPAUX – ACTUALISATION POUR L’EXERCICE 2025 – MODIFICATION
ADOPTÉE
12. Délibération n°DL.2025-022-7103 : BIENS DE FAIBLE VALEUR - INFERIEUR A 500 EUROS - A IMPUTER EN SECTION D’INVESTISSEMENT
ADOPTÉE
13. Délibération n°DL.2025-023-421 : EMPLOIS TEMPORAIRES – RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER – AUTORISATION – SAISON 2025
ADOPTÉE
14. Délibération n°DL.2025-024-421 : RECRUTEMENT DE QUATRE AGENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
ADOPTÉE
15. Délibération n°DL.2025-025-413 : CREATIONS DE POSTE - TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL – MODIFICATION 2025-2
ADOPTÉE
16. Délibération n°DL.2025-026-133 : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUE SANTE - LANCEMENT D’UNE CONSULTATION DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION PAR LE CDG 47 (ARTICLE 4 DU DECRET N°2011-1474) MOINS DE 50 AGENTS
ADOPTÉE
17. Délibération n°DL.2025-027-911 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE (ALP)
ADOPTÉE
18. Délibération n°DL.2025-028-911 : PARTICIPATION COMMUNALE AUX PROJETS DE SORTIES SCOLAIRES - ECOLE DENISE-BARATZ-2025
ADOPTÉE
19. Délibération n°DL.2025-029-911 : DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CREATION D’UN CONSEIL DES SAGES
ADOPTÉE
20. Délibération n°DL.2025-030-212 : MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU – EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
ADOPTÉE
21. Délibération n°DL.2025-031-575 : SIVU CHENIL FOURRIERE 47 – APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES - 2025
REJETÉE