Conseil municipal du 4 mars 2024

04/03/2024

Séance ordinaire du lundi 04 mars 2024
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2024-017-912 : PISCINE MUNICIPALE – SAISON 2024 – FONCTIONNEMENT ET TARIFS
ADOPTEE

2. Délibération n°DL.2024-018-752 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ORDINAIRES ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS POUR 2024
ADOPTEE

3. Délibération n°DL.2024-019-752 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SECTION FRANCE- ITALIE DANS LE CADRE DU COMITE DE JUMELAGE - 2024
ADOPTEE

4. Délibération n°DL.2024-020-89 : ADHESION A L’ASSOCIATION TERRITOIRES NOUVELLE-AQUITAINE
ADOPTEE

5. Délibération n°DL.2024-021-74 : OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE – DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES ACCORDEE PAR LE MAIRE – ANNEE 2024
ADOPTEE

6. Délibération n°DL.2024-022-421 : EMPLOIS TEMPORAIRES – RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER – AUTORISATION – SAISON 2024
ADOPTEE

7. Délibération n°DL.2024-023-7103 : ADHESION A LA MISSION « PAIE A FAÇON » DU CENTRE DE GESTION DE LOT-ET-GARONNE (CDG47)
ADOPTEE

8. Délibération n°DL.2024-024-133 : APPROBATION DE L’ACCORD COLLECTIF LOCAL ET MANDAT AU CDG47 POUR LANCER UNE CONSULTATION CONCERNANT LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE PREVOYANCE
ADOPTEE

9. Délibération n°DL.2024-025-911 : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – PROJET DE PREVENTION A L’APPRENTISSAGE DE LA NAGE POUR LES ELEVES DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DENISE-BARATZ – SAISON 2024