Conseil municipal du 11 décembre 2023

11/12/2023

Séance ordinaire du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2023-077-751 : demande de subvention- mise aux normes de la piscine municipale - travaux « accessibilité aux handicapés »
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2. Délibération n°DL.2023-078-712 : budget communal principal – exercice 2023 – Décision Modificative n°1
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3. Délibération n°DL.2023-079-076 : tarifs municipaux – actualisation pour l’exercice 2024
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4. Délibération n°DL.2023-080-911 : proposition de maintien des compétences communales dans le cadre de la Convention Territoriale Globale
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5. Délibération n°DL.2023-081-911 : Convention d’objectifs et de financement-prestation de service « relais petite enfance » - missions renforcées 2024-2027- avec la Caisse d’Allocations Familiales de Lot-et-Garonne
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6. Délibération n°DL.2023-082-911 : avenant de la convention d’objectifs et de financement -prestation de service du relais petite enfance – « bonus territoire CTG » avec la caisse d’allocations familiales de Lot-et-Garonne -année 2023
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7. Délibération n°DL.2023-083-534 : participation à l’action « Elu.e. s rural.e. s relais de l’Egalite » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal
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8. Délibération n°DL.2023-084-131 : Convention de mandat de maitrise d’ouvrage- enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d’Orange
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9. Délibération n°DL.2023-085-751 : demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux d’aménagement de la voirie- 2024
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10. Délibération n°DL.2023-086-311 : foncier – parcelle de terrain cadastrée section AC 0140 sise 28 rue Emile Zola – Acquisition
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11. Délibération n°DL.2023-087-311 : foncier – parcelle de terrain cadastrée section AC 0141 sise 26 rue Emile Zola et 15 ruelle du kroumir– Acquisition
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12. Délibération n°DL.2023-088-064 : Convention avec l’agence nationale de traitement automatise des infractions
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13. Délibération n°DL.2023-089-143 : adhésion a la convention « système d’information géographique infogeo47 » proposée par le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne (CDG 47)
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14. Délibération n°DL.2023-090-113 : candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
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15. Délibération n°DL.2023-091-113 : candidature au marché d’achat de gaz naturel proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
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16. Délibération n°DL.2023-092-083 : Territoire d’Energie Lot-et-Garonne – rapport d’activité annuel – exercice 2022
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