Conseil municipal du 3 juillet 2023

03/07/2023

Séance ordinaire du lundi 03 juillet 2023
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2023-050-331 : Convention de mise à disposition d’un local a l’A.I.P.L.M à la Maison de l’Economie de l’Emploi et de la Formation- futur tiers-lieu – septembre 2023
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2. Délibération n°DL.2023-051-415 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel – modification n°2
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3. Délibération n° DL2023-052-421 : Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – saison 2023
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4. Délibération n°DL.2023-053-911 : Convention – « colos apprenantes » - année 2023
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5. Délibération n°DL.2023-054-752 : Attribution de la subvention perçue à l’Amicale Laïque « colos apprenantes » - année 2023
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6. Délibération n°DL.2023-055-331 : Fin de mise à disposition précaire des parcelles de terrains cadastrées section c n°89, 90, 91, 1538 et 1541 à Madame Annika CHARLET
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7. Délibération n°DL.2023-056-331 : Fin de mise à disposition d’un local à STACCATO et BASTID’ART – zone de la brisse, bâtiment c
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