Conseil municipal du 5 juin 2023

05/06/2023

Séance ordinaire du lundi 05 juin 2023
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2023-038-752 : Attribution Des Subventions Ordinaires Annuelles De Fonctionnement Aux Associations Pour 2023
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2. Délibération n°DL.2023-039-912 : Piscine municipale – saison 2023 – fonctionnement et tarifs
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3. Délibération n°DL.2023-040-712 : Budget Communal Principal – Exercice 2023 – Budget Supplémentaire
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4. Délibération n°DL.2023-041-712 : Budget Annexe Maison De La Petite Enfance – Exercice 2023 – Budget Supplémentaire
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5. Délibération n°DL.2023-042-712 : Budget Annexe Festival Des Arts De La Rue – Exercice 2023 – Budget Supplémentaire
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6. Délibération n°DL.2023-043-412 : Détermination Des Ratios « Promus/Promouvables » Pour Les Avancements De Grade – Année 2023
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7. Délibération n°DL.2023-044-421 : Emplois Temporaires – Recrutement De Vacataires – Autorisation Pour La Durée Du Mandat.
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8. Délibération n°DL.2023-045-421 : Recrutement D’un Collaborateur De Cabinet – Autorisation
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9. Délibération n°DL.2023-046-71 : Demande D’aide Financière- Projet De Prevention A L’apprentissage De La Nage Pour Les Elèves De L’école Elémentaire Denise-Baratz – Été 2023
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10. Délibération n°DL.2023-047-71 : Demande De Subvention Exceptionnelle-Voyage A L’ile De Re – Ecole Denise-Baratz- Juin 2023
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11. Délibération n°DL.2023-048-751 : Demande De Subvention Au Titre Des Amendes De Police Pour Les Travaux D’aménagement De La Voirie – Année 2023
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