26/05/2026
Séance ordinaire du mardi 26 mai 2026
Liste des délibérations examinées :
1. DL2026_084_531 DETERMINATION DU NOMBRE DADMINISTRATEURS AU SEIN DU CCAS
ADOPTÉE
2. DL2026_085_531 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CCAS
ADOPTÉE
3. DL2026_086_531 DETERMINATION DES REPRESENTANTS A LA SEM47
ADOPTÉE
4.DL2026_087_531 DESIGNATION CORRESPONDANT SDIS
ADOPTÉE
5.DL2026_088_531 PROPOSITION DE DESIGNATION POUR LA CCPL POUR LE PETR LE GAL PETR et EAU47 (2).DL2026_088_531 PROPOSITION DE DESIGNATION POUR LA CCPL POUR LE PETR LE GAL PETR et EAU47 (2)
ADOPTÉE
6. DL2026_089_561 INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS CONSEILLER DELEGUE
ADOPTÉE
7. DL2026_090_CREATION DE POSTESTABLEAU EFFECTIFS DU PERSONNELMODIFICATION 2026
ADOPTÉE
8. DL2026_091_418 RECRUTEMENT DE QUATRE AGENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE
ADOPTÉE
9. DL2026_092_425 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC DE REMPLACEMENT
ADOPTÉE
10. DL2026_093_81 AIDE FINANCIERE APPRENTISSAGE NATATION
ADOPTÉE
11. DL2026_094_81 PARTICIPATION COMMUNALE AUX PROJETS DE SORTIES SCOLAIRES
ADOPTÉE
12. DL2026_095_33 CONVENTION TRIPARTITE A LA MVCI POUR LE DITEP GARDOLLE
ADOPTÉE
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