Conseil municipal du 6 mars 2023

06/03/2023

Séance ordinaire du 6 mars 2023
Liste des délibérations examinées

1. Délibération n°DL.2023-015-421 : Emplois temporaires : recrutement de personnel saisonnier – autorisation – saison 2023
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2. Délibération n°DL.2023-016-088 : Avenant n° 1 à la Convention d’Accompagnement à la Transition Energétique (CATE) avec Territoire d’Energie 47
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3. Délibération n°DL.2023-017-089 : Bibliothèque municipale : désherbage du fonds documentaire
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4. Délibération n°DL.2023-018-89 : Cinéma : renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’APACAM pour l’organisation de séances cinématographiques
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5. Délibération n°DL.2023-019-35 : Mise à disposition d’un local des services techniques municipaux - convention entre la Commune et la société AGUR
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6. Délibération n°DL.2023-020-321 : Foncier : parcelle de terrain cadastrée section A n° 977p2 sise Z.A.E. « Favard » - cession à ATLANTIC DESIGN
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